Gel des avoirs/Terrorisme

État islamique, Al-Qaïda

Sanctions de l'Union européenne (Règlement (UE) 2016/1686). 22 noms en vigueur en France : 15 personnes et 7 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

A

  • Al-Azaim Media Foundation
    Entité
  • Al-Qaeda in the Indian Subcontinent (AQIS)
    2 autres graphies
    • Al-Qa'ida in the Indian Subcontinent
    • Qaedat al-Jihad in the Indian Subcontinent ((Al-Qaida en guerre sainte dans le sous-continent indien))
    Entité
  • Ansarul Islam
    7 autres graphies
    • Ansar al-Islam
    • Ansar ul Islam of Malam Boureima Dicko
    • Ansar-ul-islam lil-ichad wal jihad
    • Ansaroul Islam
    • Ansarour Islam
    • Defenders of Islam
    • IRSAD
    Entité

D

  • Da'esh - Hind Province (Daech - Province du Hind)
    4 autres graphies
    • Da'esh - Wilayat al-Hind
    • IS-Wilayat al-Hind
    • Islamic State's Hind Province (ISHP) ((Province du Hind de l'Etat islamique))
    • Wilayah of Hind ((Wilaya du Hind))
    Entité

H

  • Hurras AL-DIN (HaD)
    8 autres graphies
    • AQ-S
    • Al-Qaida en Syrie
    • Gardiens de la religion
    • Huras-al-Din
    • Hurras al-Deen
    • Sham Al-Ribat
    • Tandhim Hurras Al-Deen
    • Tanzim Hurras Al-Din
    Entité

I

  • ISIS-Mozambique
    12 autres graphies
    • Ahl al-Sunna wa al-Jamaa
    • Ahlu Sunna wa Jamaah (ASwJ)
    • Ahlu Sunnah Wajamo
    • Ahlu al-Sunnah wal-Jamaah
    • Al-Shabaab
    • Al-Shabaab in Mozambique
    • Ansar Al-Sunna
    • ISIL-M
    • Islamic State -Mozambique
    • Islamic State of Iraq and Syria – Mozambique
    • Mozambique Wilaya of the Islamic State
    • Swahili Sunna
    Entité

K

  • Katiba Macina
    20 autres graphies
    • Ansar Dine Macina
    • Ansar al-Din Macina
    • Ansar al-Din Macina Brigade
    • Ansar al-Din South
    • FLM
    • Harakat Ansar al-Din Macina Brigade
    • Katiba Macina of Jama’a Nusrat ul-Islam wa al-Muslimin,
    • Katiba Macina — Ansar Dine
    • Katiba Massina
    • La Force de Libération du Macina
    • ML Movement
    • MLF
    • MLM
    • Macina Batallion
    • Macina Brigade
    • Macina Liberation Front
    • Macina Liberation Movement
    • Massina Brigade
    • Massina Liberation Front
    • Massina Liberation Movement
    Entité
Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.

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