Syrie

Sanctions de l'Union européenne (Règlement (UE) 36/2012). 367 noms en vigueur en France : 317 personnes et 50 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

K 16

KAFAN Ahmad Autre graphie : Ahmed Kafan
Personne
KATAN Mohammad Safwan Autre graphie : Mohammad Safwan Qattan
Personne
KHADDOR Mohamed Naissance : 13 janvier 1976
19 autres graphies
- Mohamed Khaddour
- Mohamed Khaddur
- Mohamed Khadour
- Mohamed Khudour
- Mohammad Khaddor
- Mohammad Khaddour
- Mohammad Khaddur
- Mohammad Khadour
- Mohammad Khudour
- Mohammed Khaddor
- Mohammed Khaddour
- Mohammed Khaddur
- Mohammed Khadour
- Mohammed Khudour
- Muhammad Khaddor
- Muhammad Khaddour
- Muhammad Khaddur
- Muhammad Khadour
- Muhammad Khudour
Personne
KHALAF Ghassan Omar
Personne
KHALIL Ghassan Naissance : 3 mai 1957
2 autres graphies
- Ghassan Khaleel
- غسان خليل
Personne
KHALIL Issam Naissance : 1965
Personne
KHALIL Tahir Hamid Naissance : 3 juillet 1955
2 autres graphies
- Khalil Tahir Hamid
- Tahir Hamid Khali
Personne
KHALIL KHALIL Ahmed Naissance : 1969
2 autres graphies
- Ahmad Khalil Khalil
- Ahmed KHALIL
Personne
KHALLOUF Muhammad Naissance : 2 novembre 1946
2 autres graphies
- Abou Ezzat
- Mohammed Khallouf
Personne
KHALUDI Mohammad Darar Autre graphie : Mohammad Darar Khloudi
Personne
KHAMIS Imad Mohammad Deeb Naissance : 1er août 1961
4 autres graphies
- Imad Mohamed Deeb Khamis
- Imad Mohammad Dib Khamees
- Imad Mohammed Deeb Khamis
- Imad Muhammad Deeb Khamis
Personne
KHARBOUTLI Mohammed Zuhair Autre graphie : Mohammed Zahir KHARBOUTLI
Personne
KHAZIM Zuhair Naissance : 1963 Autre graphie : Zouhair KHAZIM
Personne
KHITI Amer Tayseer Naissance : 31 juillet 1980
Personne
KHREIT Najm-eddin
8 autres graphies
- Najm-addeen Khreit
- Najm-addin Khreit
- Najm-eddeen Khreit
- Najm-eddin Khrait
- Nejm-addeen Khreit
- Nejm-addin Khreit
- Nejm-eddeen Khreit
- Nejm-eddin Khreit
Personne
KHUDR Khudr
Personne

Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.