Syrie

Sanctions de l'Union européenne (Règlement (UE) 36/2012). 367 noms en vigueur en France : 317 personnes et 50 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

T 12

TABA’A Darem Naissance : 7 avril 1958 Autre graphie : دارم طباع
Personne
TAEB Hossein Naissance : 1963
6 autres graphies
- Hojjatoleslam Hossein Ta'eb
- Taeb, Hassan
- Taeb, Hosein
- Taeb, Hossein
- Taeb, Hussayn
- حسین طائب
Personne
TAHA Taha
Personne
TAHER Ahmad Ali Naissance : 1er janvier 1982 Autre graphie : حمد علي طاهر
Personne
TAHER Khodr Ali Naissance : 15 mai 1976 Autre graphie : خضر علي طاهر
Personne
TALAS Anas Naissance : 25 mars 1975
4 autres graphies
- Anas Talous
- Anas Tals
- Anas Tlass
- Anas Tuls
Personne
TAWIL Fu'ad
Personne
TLASS Talal Mustafa Autre graphie : طلال مصطفى طلاس
Personne
TOU’MA Bassam Naissance : 1969
2 autres graphies
- Bassam TU'MA
- بسام طعمة
Personne
TOURJMAN Mohammed Ramez Naissance : 19 avril 1966
7 autres graphies
- Tourjman Mohamed Ramez
- Tourjman Mohammad Ramez
- Tourjman Muhammad Ramez
- Tourjuman Mohamed Ramez
- Tourjuman Mohammad Ramez
- Tourjuman Mohammed Ramez
- Tourjuman Muhammad Ramez
Personne
TROSHEV Andrey Nikolaevich Naissance : 5 avril 1953 Autre graphie : Andrei Mykolayvych TROSHEV
Personne
TU'MA Kamal Eddin Naissance : 1959
Personne

Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.