Gel des avoirs/Terrorisme

Al-Qaïda, État islamique

Sanctions des Nations unies (RCSNU 1267 (1999) et R (UE) 881/2002). 338 noms en vigueur en France : 250 personnes et 88 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

D 11

  • DALE Anders Cameroon Ostensvig Naissance : 19 octobre 1978
    Personne
  • DE VERA Pio Abogne Naissance : 19 décembre 1969
    8 autres graphies
    • Dave
    • Ismael
    • Ismael De Vera
    • Ismail
    • Khalid
    • Leo
    • Manex
    • Tito Art
    Personne
  • DEGHDEGH Ahmed Naissance : 17 janvier 1967
    7 autres graphies
    • ABD EL ILAH
    • ABOU ABDELLAH AHMED
    • Abd El Illah
    • Abdellah Ahmed
    • Abdellillah
    • MERRIKH
    • Said
    Personne
  • DELLOSA Redendo Cain Naissance : 15 mai 1972
    8 autres graphies
    • Abu Ilonggo
    • Abu Muadz
    • Arnulfo Alvarado
    • Brandon Berusa
    • Dodong
    • Habil Ahmad Dellosa
    • Troy
    • Uthman
    Personne
  • DELOS REYES Feliciano Semborio Jr Naissance : 4 novembre 1963
    2 autres graphies
    • Abdul Abdillah
    • Abubakar Abdillah
    Personne
  • DIABY Oumar Naissance : 5 août 1975
    2 autres graphies
    • Omsen
    • Oumar Omsen
    Personne
  • DIN Mahmood, Sultan Bashir-ud Naissance : 1937 ; 1938 ; 1939 ; 1940 ; 1941 ; 1942 ; 1943 ; 1944 ; 1945
    3 autres graphies
    • Mahmood, Sultan Bashiruddin
    • Mehmood, Dr Bashir Uddin
    • Mekmud, Sultan Baishiruddin
    Personne
  • DJERMANE Kamel Naissance : 12 octobre 1965
    4 autres graphies
    • Abou Abdeljalil
    • Adel
    • Bilal
    • Fodhil
    Personne
  • DJOUADI Yahia Naissance : 1er janvier 1967
    Personne
  • DROUKDEL Abdelmalek Naissance : 20 avril 1970 Autre graphie : Abou Mossaab Abdelouadoud
    Personne
  • DWIKARNA Agus Naissance : 11 août 1964
    Personne
Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.

La newsletter L'actualité patrimoniale, chaque semaine dans votre boîte mail.

Gratuit · zéro spam · désinscription en un clic