Gel des avoirs/Terrorisme

Al-Qaïda, État islamique

Sanctions des Nations unies (RCSNU 1267 (1999) et R (UE) 881/2002). 338 noms en vigueur en France : 250 personnes et 88 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

T 11

  • TAHA IBRAHIM ABDALLAH BAKR AL KHUWAYT Naissance : 1965 ; 1966 ; 1967 ; 1968 ; 1969
    6 autres graphies
    • Hajji 'Abd Al-Nasir (inscrit antérieurement sous ce nom)
    • Hajji Abd al-Nasr
    • Hajji Abdelnasser
    • Mullah Khuwayt (Alias faible)
    • Mullah Taha (alias faible)
    • Taha al-Khuwayt (alias faible)
    Personne
  • Taibah International - Bosnia Offices
    4 autres graphies
    • Al Taibah, Intl.
    • Taibah International Aid Agency
    • Taibah International Aid Association
    • Taibah International Aide Association
    Entité
  • TANTOUSH Ibrahim Ali Abu Bakr Naissance : 2 février 1966
    10 autres graphies
    • Abd al-Muhsi
    • Abd al-Muhsin
    • Abd al-Rahman
    • Abdel Ilah Sabri
    • Abdul Rahman
    • Abu Anas
    • Al-Libi
    • Ibrahim Abubaker Tantouche
    • Ibrahim Abubaker Tantoush
    • Ibrahim Ali Muhammad Abu Bakr
    Personne
  • Tarak Ben Taher Ben Faleh Ouni Harzi Naissance : 3 mai 1982 Autre graphie : Abou Omar Al Tounisi
    Personne
  • TARIQ GIDAR GROUP (TGG)
    9 autres graphies
    • COMMANDER TARIQ AFRIDI GROUP
    • TARIQ AFRIDI GROUP
    • TARIQ GEEDAR GROUP
    • TARIQ GIDAR AFRIDI GROUP
    • TEHREEK-I-TALIBAN PAKISTAN GEEDAR GROUP
    • TEHRIK-E-TALIBAN-TARIQ GIDAR GROUP
    • THE ASIAN TIGERS
    • TTP GEEDAR GROUP
    • TTP-TARIQ GIDAR GROUP
    Entité
  • Tarkhan Ismailovich Gaziev Naissance : 11 novembre 1965
    12 autres graphies
    • Ab-Bilal
    • Abu Asim
    • Abu Bilal
    • Abu Yasir
    • Abu-Naser
    • Husan
    • Husan Isaevich Gaziev
    • Ramzan Oduev
    • Sever
    • Tarkhan Isaevich Gaziev
    • Umar Sulimov
    • Wainakh
    Personne
  • TEHRIK-E TALIBAN PAKISTAN (TTP)
    5 autres graphies
    • Pakistani Taliban
    • Tehreek-e-Taliban
    • Tehrik-I-Taliban Pakistan
    • Tehrik-e-Taliban
    • تحریک طالبان پاکستان (graphie d’origine)
    Entité
  • Tharwat Salah Shihata Naissance : 29 juin 1960
    4 autres graphies
    • Salah Shihata Thirwat
    • Shahata Thirwat
    • Tarwat Salah Abdallah
    • Tharwat Salah Shihata Ali
    Personne
  • The Organization of Al-Qaida in the Islamic Maghreb
    3 autres graphies
    • Al Qaida au Maghreb islamique (AQMI)
    • Groupe salafiste pour la prédication et le combat (GSPC)
    • Salafist Group For Call and Combat
    Entité
  • TRINIDAD Angelo Ramirez Naissance : 20 mars 1978
    6 autres graphies
    • Abdukahlil
    • Abdul Khalil
    • Abu Khalil
    • Anis
    • Calib Trinidad
    • Kalib Trinidad
    Personne
  • Tunisian Combatant Group
    3 autres graphies
    • GICT
    • Groupe Combattant Tunisien
    • Groupe Islamiste Combattant Tunisien
    Entité
Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.

La newsletter L'actualité patrimoniale, chaque semaine dans votre boîte mail.

Gratuit · zéro spam · désinscription en un clic