Gel des avoirs/Terrorisme

Al-Qaïda, État islamique

Sanctions des Nations unies (RCSNU 1267 (1999) et R (UE) 881/2002). 338 noms en vigueur en France : 250 personnes et 88 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

J 15

  • Jaish-i-Momhammed Autre graphie : armée de Mohammed
    Entité
  • Jam'yah Ta'awun Al-Islamia
    3 autres graphies
    • JIT
    • Jam'iyat Al Ta'awun Al Islamiyya
    • Société de coopération islamique
    Entité
  • Jama'a Nusrat ul-Islam wa al-Muslimin
    3 autres graphies
    • GSIM
    • Groupe de soutien à l'islam et aux musulmans
    • JNIM
    Entité
  • JAMA'ATU AHLIS SUNNA LIDDA'AWATI WAL-JIHAD
    4 autres graphies
    • Boko Haram
    • Jama'atu Ahlus-Sunna Lidda'Awati Wal Jihad
    • Jama'atu Ahlus-Sunnah Lidda'Awati Wal Jihad
    • Western Education is a Sin F.k.a.
    Entité
  • Jamaah Ansharut Daulah
    2 autres graphies
    • Jamaah Ansharut Daulat
    • Jemaah Anshorut Daulah
    Entité
  • JAMAAT-UL-AHRAR (JuA)
    3 autres graphies
    • Ahrar-ul-Hind (Précédemment connue sous le nom de)
    • Jamaat-e-Ahrar
    • Tehrik-e Taliban Pakistan Jamaat ul Ahrar
    Entité
  • JAMAL HUSSEIN HASSAN ZEINIYE Naissance : 01/01/1972 ; 17/08/1972
    6 autres graphies
    • Abu Hussein (Alias faible)
    • Abu Malek El Talleh (alias faible)
    • Abu-Malik al-Shami (Alias faible)
    • Abu-Malik al-Talli (alias faible)
    • Jamal Husayn Zayniyah
    • abu-Malik al-Ansari (alias faible)
    Personne
  • Jaysh Khalid Ibn al Waleed
    Entité
  • Jemaah Islamiya
    5 autres graphies
    • Jama'ah Islamiyah
    • Jamaah Islamiyah
    • Jema'ah Islamiyah
    • Jemaah Islamiah
    • Jemaah Islamiyah
    Entité
  • Jemmah Anshorut Tauhid (JAT)
    6 autres graphies
    • Jama'ah Ansharut Tauhid
    • Jamaah Ansharut Tauhid
    • Jem'mah Ansharut Tauhid
    • Jemaah Anshorut Tauhid
    • Jemmah Ansharut Tauhid
    • Laskar 99
    Entité
  • Jihad islamique égyptien
    5 autres graphies
    • Al-Jihad
    • Al-Jihad égyptien
    • Jihad Group
    • mouvement islamique égyptien
    • nouveau Jihad
    Entité
  • JONES Sally-Anne Frances Naissance : 17 novembre 1968
    2 autres graphies
    • Sakinah Hussain
    • Umm Hussain al-Britani
    Personne
  • Jund al Aqsa
    Entité
  • JUND AL-KHILAFAH IN ALGERIA (JAK-A)
    6 autres graphies
    • Jund al Khalifa
    • Jund al-Khalifa fi Ard al-Jazayer
    • Jund al-Khilafah fi Ard al-Jaza'ir
    • Soldiers of the Caliphate in Algeria
    • Soldiers of the Caliphate in the Land of Algeria
    • Soldiers of the Caliphate of Algeria
    Entité
  • JUND AL-KHILAFAH IN TUNISIA (JAK-T)
    11 autres graphies
    • Ajnad
    • Daesh Tunisia
    • ISIL-Tunisia
    • ISIL-Tunisia Province
    • Jund al Khilafah
    • Jund al-Khilafa
    • Jund al-Khilafah fi Tunis
    • Soldiers of the Caliphate
    • Soldiers of the Caliphate in Tunisia
    • Tala I Jund al-Khilafah
    • Vanguards of the Soldiers of the Caliphate
    Entité
Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.

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