Gel des avoirs/Terrorisme

Al-Qaïda, État islamique

Sanctions des Nations unies (RCSNU 1267 (1999) et R (UE) 881/2002). 338 noms en vigueur en France : 250 personnes et 88 entités.

Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne : comparez la date de naissance et les autres graphies.

E 11

  • Eastern Turkistan Islamic Movement
    5 autres graphies
    • Djamaat Turkistan
    • ETIM
    • Islamic Party of Turkestan
    • The Eastern Turkistan Islamic Party
    • The Eastern Turkistan Islamic Party of Allah
    Entité
  • EL ALFI Abdullah Ahmed Abdullah Naissance : 6 juin 1963
    3 autres graphies
    • Abu Mariam
    • Al-Masri, Abu Mohamed
    • Saleh
    Personne
  • EL AYASHI Radi Abd El Samie Abou El Yazid Naissance : 2 janvier 1972 Autre graphie : Mera'i
    Personne
  • EL HABHAB Redouane Naissance : 20 décembre 1969 Autre graphie : Abdelrahman
    Personne
  • EL SAYED Abd El Kader Mahmoud Mohamed Naissance : 26 décembre 1962
    2 autres graphies
    • Abdel Khader Mahmoud Mohamed el Sayed
    • Es Sayed, Kader
    Personne
  • ELSHAFEE EL SHEIKH Naissance : 16 juillet 1988
    2 autres graphies
    • Alshafee El-Sheikh
    • El Shafee Elsheikh
    Personne
  • ELSSEID Sami Ben Khamis Ben Saleh Naissance : 10 février 1968
    2 autres graphies
    • Omar El Mouhajer
    • Saber
    Personne
  • Emarat Kavkaz
    Entité
  • ESSAADI Moussa Ben Omar Ben Ali Naissance : 4 décembre 1964
    3 autres graphies
    • Abdelrahmman (peu fiable)
    • Bechir (peu fiable)
    • Dah Dah (peu fiable)
    Personne
  • ESSABAR Zakarya Naissance : 3 avril 1977 Autre graphie : Zakariya Essabar
    Personne
  • État islamique en Iraq et au Levant - Khorasan (EIIL-K)
    13 autres graphies
    • IS-Khorasan
    • ISIL Khorasan
    • ISIL’s South Asia Branch
    • ISIS Wilayat Khorasan
    • ISIS-K
    • ISISK
    • Islamic State Khorasan Province (ISKP)
    • Islamic State Khurasan
    • Islamic State of Iraq and Levant in Khorasan Province
    • Islamic State’s Khorasan Province
    • South Asian Chapter of ISIL
    • The Islamic State of Iraq and Syria – Khorasan
    • The Islamic State of Iraq and ash-Sham – Khorasan Province
    Entité
Source et méthode

Source. Registre national des gels, tenu par la direction générale du Trésor (gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr). Il réunit les mesures décidées par l'ONU, par l'Union européenne et à titre national (articles L. 562-4 et R. 562-2 du code monétaire et financier). Dernière publication : 22 octobre 2026.

Les flashs. Chaque publication du registre est comparée à la précédente : un nom ajouté est un nouveau gel, un nom retiré une levée, une fiche dont une information change une modification. Nous tenons ce relevé depuis le 22 octobre 2026. Certaines lettres annoncent une mise à jour sans en donner le détail (par exemple un règlement européen qui modifie plusieurs dizaines de fiches) : ces changements-là n'apparaissent pas dans les flashs. Une ligne de lettre n'est reprise que si elle concorde avec le registre actuel (même identifiant, même nom) ; pour une mesure encore en vigueur, la fiche affichée est celle du registre. Aucun flash n'est reconstitué avant la première lettre.

Le régime et la date. Le régime de sanctions et la date « en vigueur depuis » viennent des actes juridiques cités par chaque fiche : la date est celle du premier acte qui la vise.

Ce que ces pages ne sont pas. Une aide à la lecture : en cas de doute, le registre et les actes publiés au Journal officiel font foi. Un nom identique ne suffit pas à établir qu'il s'agit de la même personne. Pour toute question sur l'application d'une mesure : sanctions-gel-avoirs@dgtresor.gouv.fr.

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